Ordre du jour réunion du 25 Avril 2025
Ordre du jour réunion du 28 mars 2025
PV de la réunion du 28 mars 2025
2025 03 01 Approbation du CR du 28/02/2025
2025 03 02 Rapport sur les décisions prises
2025 03 03 Mandat de vente pour le n° 3 Rue du Lavoir
2025 03 04 CFU Commune
2025 03 05 CFU Lotissement de la Renardière
2025 03 06 CFU Lotissement de Bellevue
2025 03 07 sans objet
2025 03 08 Affectation des résultats commune
2025 03 09 Affectation des résultats La Renardière
2025 03 10 Affectation des résultats Bellevue
2025 03 11 sans objet
2025 03 12 Vote des taux des impôts locaux
2025 03 13 BP Commune
2025 03 14 BP La Renardière
2025 03 15 BP Bellevue
2025 03 16 BP Espace DEFRANCE
2025 03 17 Questions et informations diverses
Ordre du jour réunion du 28 février 2025
PV de la réunion du 28 février 2025
2025 02 01 Approbation du CR du 31/01/2025
2025 02 02 Rapport sur les décisions prises par délégation
2025 02 03 Adhésion au groupement de commandes de la CDC contrôle des installations électriques
2025 02 04 Modification du tarif des terrains de l’Allée de Schoëneck
2025 02 05 Etude de demande d’éclairage public
2025 02 06 Ouverture de crédits budgétaires pour 2025
2025 02 07 Proposition de nom pour la résidence partagée CetteFamille
Question et informations diverses
Ordre du jour réunion du 31 janvier 2025
PV de la réunion du 31 janvier 2025
2025 01 01 Approbation du CR du 06/12/2024
2025 01 02 Rapport sur les décisions prises par délégation
2025 01 03 Avis conforme cartographie zones d’accélération des énergies renouvelables
2025 01 04 Rapport d’activité 2023 de CALITOM
2025 01 05 Travaux de voirie 2025
2025 01 06 Adhésion au Syndicat Mixte AGEDI et à l’ATD16
2025 01 07 sujet reporté
Questions et informations diverses