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Délibérations 2022 :

- Séance du 11 février :

- D1 Approbation Compte rendu du 10-12-2021

- D2 Débat protection complèmentaire des agents

- D3  Organisation du temps de travail

- D5 Signalement AVDHAS

- D6 Travaux de voirie route de Barbezieux

- D7 Adhésion association pour la sécurité pour tous

- D8 Décisions prises par délégation

- Séance du 11 mars  :  

- D2 : Précisions des délibérations

- D3 : PADD 2022 PLU

- D4 : Achat terriains Jurignac

- D5 : Etude et maîtrise d'ouvrage de l'église de Mainfonds

- D6 : Demande de subvention

- D7 : Compte de gestion budget général 2021

- D8 : Compte de gestion budget annexe lotissement 2021

- D9 : Compte administratif budget général

- D10 : Compte administratif budget annexe lotissement

- D11 : Affectations des résultats budget général

- D12 : Affectations des résultats budget annexe lotissement

- Séance du 18 mars :

- D1 : Approbation du CR du 11 mars

- D2 : Rapport social unique 2020

- D3 : Vente de terrain à Cette famille

- D4 : Vote des taux 2022

- D5 : Vote du budget 2022 commune

- D6 : Vote budget du lotissement 2022

- D7 : Vente du lot 23 La Renardière

- Séance du 10 juin :

- D1 : Approbation du CR du 18 mars

- D2 : Convention La Poste-France Services

- D3 : Convention CDC 4B - Conseiller numérique

- D4 : Convention CDG16 médiation 

- D5 : Débat sur le PADD du PLUI

- D6 :  Projet aire de camping car - demande d'urbanisme

- D7 : Projet aire de camping car - devis

- D8 :

- D9 : Passage comptabilité M57

- D10 : Abonnement informatique ATD 16

- D11 : Changement de site internet Mairie

- D12 : Répartition des participations et subventions aux associations

- D13 : DM 1

- D14 : DM 2

- D15 : Complément de délibération achat de terrain Jurignac

- D16 : Modification des statuts dela SEP Sud Charente

- D17 : Rapport des décisions prises par délégations et questions diverses


Date de création : 03/05/2022 09:04
Catégorie : MAIRIE -

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